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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Arles-Crau-Camargue-Montagnette

Arles-Crau-Camargue-Montagnette

[Acteur 57651] - Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette (13)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Arles-Crau-Camargue-Montagnette (ACCM)

(Code SINOE : 57651)

Cité Yvan Audouard
Bp 30 228
13104 - Arles

Tél.
Fax.
Mél. lepresident@agglo-accm.fr
Mél Service Env. infocollecte@agglo-accm.fr
Site internet. www.agglo-accm.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24130041700086
Acteur créé le : 04/12/2003
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 29/03/2017 - Oui Eco-Emballages Barème E 2017
06A3 Agrément CITEO 01/01/2020 - Oui Citeo
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 31/05/2017 - Oui EcoFolio
06C7 Agrément OCADE3E 12/07/2017 - Oui OCADE3E
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2020 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 12/07/2017 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Rhodanien

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 87 767 (6 communes)

Population adhérente pour la collecte : 87 767 (6 communes)

Population adhérente pour le traitement : 87 767 (6 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 6 sur 6
< 1 >
13 Arles 04/12/2003 - 52 941
13 Boulbon 04/12/2003 - 1 551
13 Saint-Martin-de-Crau 04/12/2003 - 14 546
13 Saint-Pierre-de-Mézoargues 04/12/2003 - 240
13 Saintes-Maries-de-la-Mer 01/01/2014 - 2 803
13 Tarascon 04/12/2003 - 15 686
Résultats de 1 à 6 sur 6
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information