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Cc de la Mossig et du Vignoble
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Cc de la Mossig et du ...Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble
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[Acteur 57648] - Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble (67)
Vue Fiche
Mise à jour le 10/02/2021
Date de création de l'acteur dans SINOE : 23/11/2017
Référentiels et enquêtes
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Référentiel |
Date d'ajout au référentiel |
Commentaire |
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| Structures intercommunales | 23/11/2017 | Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets. |
Enquêtes
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