•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Espace Adhérent

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Cc de Saverne-marmoutier-sommerau

Cc de Saverne-marmoutier-sommerau

Résultats de recherche :
  • Cc de Saverne-marmouti...
    Communauté de Communes de Saverne-marmoutier-sommerau

    Aucun service

[Acteur 57647] - Communauté de Communes de Saverne-marmoutier-sommerau (67)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 23/11/2017

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 23/11/2017 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes

Aucune donnée à afficher

Mentions légales | Protection des données personnelles | Cookies | Plan du site | Contacts