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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Damvillers Spincourt

Damvillers Spincourt

[Acteur 57642] - Communauté de communes de Damvillers Spincourt (55)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Damvillers Spincourt

(Code SINOE : 57642)

3 Place Louis Bertrand
55230 - Spincourt

Tél. 0329859544
Fax.
Mél. codecom@damvillers-spincourt.fr
Mél Service Env. servicedechets@damvillers-spincourt.fr
Site internet. www.damvillers-spincourt.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200066173
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2022 : Agents des prestataires partagés entre plusieurs collectivités adhérentes au SMET : 1 responsable de marché, 1 chauffeur (pour chaque type de collecte) et 1 équipier de collecte (OMR uniquement)

Guides composteurs : 10 mais réseau inactif en 2022

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C2 Agrément ECOSYSTEM 17/02/2015 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 04/11/2015 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 16/02/2018 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2020 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 23/04/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 15/10/2019 - Oui Eco-Emballages

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • Commentaire : CS : 9/flux/an dans le cadre du contrat Citéo 2019, déchèterie par le SMET

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2018
    • Date de la dernière commission de suivi : 29/03/2022
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SMET Meuse
    • Autres programmes de prévention : PLPDMA + CARDEC via Smet depuis 2018 pour 3 ans
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.smetmeuse.fr/plpdma_fr.html
    • Lien vers le dernier bilan annuel : https://www.smetmeuse.fr/plpdma_fr.html

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 7 869 (41 communes)

Population adhérente pour la collecte : 7 869 (41 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 41
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55 Amel-sur-l'Étang 01/01/2017 - 159
55 Arrancy-sur-Crusne 01/01/2017 - 440
55 Azannes-et-Soumazannes 01/01/2017 - 157
55 Billy-sous-Mangiennes 01/01/2017 - 334
55 Brandeville 01/01/2017 - 154
55 Bréhéville 01/01/2017 - 204
55 Chaumont-devant-Damvillers 01/01/2017 - 43
55 Damvillers 01/01/2017 - 606
55 Delut 01/01/2017 - 144
55 Dombras 01/01/2017 - 142
Résultats de 1 à 10 sur 41
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information