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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Houve et Pays Boulageois

Houve et Pays Boulageois

[Acteur 57634] - Communauté de communes de la Houve et du Pays Boulageois (57)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Houve et Pays Boulageois (CCHPB)

(Code SINOE : 57634)

29a Rue de Sarrelouis
57220 - Boulay-moselle

Tél. 0387795290
Fax.
Mél. contact@cchpb.net
Mél Service Env.
Site internet. www.houvepaysboulageois.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200067650
Acteur créé le : 01/06/1997
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 :
La collecte est réalisée en multiflux (sacs oranges (RSOM), bleus (OMr) et verts (Biodéchets) dans le même bac). Chacun des services est dissocié.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo titulaire = SYDEME
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème titulaire = SYDEME
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 19/03/2021 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier titulaire = SYDEME
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : OMR et CS : de 2012 à 2020

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 2
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) :
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri :

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM classique : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 100,62
    • Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 3549
    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 204

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 22 202 (37 communes)

Population adhérente pour la collecte : 22 202 (37 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 37
< 1 2 3 4 >
57 Bannay 01/01/2017 - 87
57 Berviller-en-Moselle 01/01/2017 - 467
57 Bettange 01/01/2017 - 236
57 Bionville-sur-Nied 01/01/2017 - 393
57 Boulay-Moselle 01/01/2017 - 5 274
57 Brouck 01/01/2017 - 77
57 Château-Rouge 01/01/2017 - 293
57 Condé-Northen 01/01/2017 - 779
57 Coume 01/01/2017 - 566
57 Dalem 01/01/2017 - 683
Résultats de 1 à 10 sur 37
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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