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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Bouzonvillois Trois Frontières

Bouzonvillois Trois Frontières

[Acteur 57633] - Communauté de communes Bouzonvillois - Trois Frontières (57)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Bouzonvillois Trois Frontières (CCB3F)

(Code SINOE : 57633)

18 Rue de France
57320 - Bouzonville

Tél. 0387210099
Fax.
Mél. contact@ccb3f.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.ccb3f.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200067486
Acteur créé le : 01/01/1997
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 :
Suite à fusion 2017, deux scénarii de collecte persistent :
- Ex CC Bouzonvillois : schéma classique : OMr, Emballages seuls, JRM seuls
- Ex CC 3 Frontières : Multiflux (sacs bleus, oranges, verts).
Le service de collecte OMr est regroupé en un seul.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo emballage et papier
06C2 Agrément ECOSYSTEM 14/10/2008 - Oui Ecosystème

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • Commentaire : CS : 2012 - 2022

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 134
    • Année de démarrage du programme : 2024
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM classique : Oui
    • REOM incitative : Oui
    • Si REOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2012
    • Si REOM incitative : Modalités de financement : A la levée
    • Commentaire sur le financement : part fixe +part variable levée pesée.

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries : 2000

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 23 578 (41 communes)

Population adhérente pour la collecte : 23 578 (41 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 41
< 1 2 3 4 5 >
57 Alzing 01/01/2017 - 417
57 Anzeling 01/01/2017 - 477
57 Apach 01/01/2017 - 1 067
57 Bibiche 01/01/2017 - 401
57 Bouzonville 01/01/2017 - 3 412
57 Brettnach 01/01/2017 - 426
57 Chémery-les-Deux 01/01/2017 - 609
57 Colmen 01/01/2017 - 207
57 Dalstein 01/01/2017 - 370
57 Ébersviller 01/01/2017 - 958
Résultats de 1 à 10 sur 41
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information