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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Sarreguemines Confluences

Sarreguemines Confluences

[Acteur 57632] - Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences (57)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Sarreguemines Confluences (CASC)

(Code SINOE : 57632)

99-101, Rue du Marechal Foch
57200 - Sarreguemines

Tél. 0387283030
Fax. 0387285320
Mél. contact@agglo-sarreguemines.fr
Mél Service Env. environnement@agglo-sarreguemines.fr
Site internet. www.agglo-sarreguemines.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20007074600017
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 - 2022 :
La collecte est réalisée en multiflux (sacs oranges (RSOM), bleus (OMr) et verts (Biodéchets) dans le même bac). Chacun des services est dissocié.
Agrément ALIAPUR en complément des autres (01/04/2009)

2022 - TGAP pour l'installation en Allemagne
Refus de tri : essentiellement en CSR, mais également en incinération et dans une moindre mesure en enfouissemen

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 11

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01N Agrément pour le tri et le regroupement des pneumatiques usagés 01/04/2009 - Oui Préfecture ALIAPUR
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 24/02/2025 - Oui Citeo Barème F
06C1 Agrément ECOLOGIC 16/12/2024 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 18/10/2024 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 08/08/2003 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 17/04/2023 - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 27/01/2022 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 15/11/2024 - Oui Eco-Mobilier
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 30/08/2007 - Oui DASTRI
06I Agrément CYCLEVIA - - Oui Cyclévia
06N Agrément ALIAPUR 03/02/2022 - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 61 693 (38 communes)

Population adhérente pour la collecte : 61 693 (38 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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57 Blies-Ébersing 01/01/2017 - 588
57 Blies-Guersviller 01/01/2017 - 651
57 Bliesbruck 01/01/2017 - 928
57 Ernestviller 01/01/2017 - 500
57 Frauenberg 01/01/2017 - 605
57 Grosbliederstroff 01/01/2017 - 3 386
57 Grundviller 01/01/2017 - 700
57 Guebenhouse 01/01/2017 - 415
57 Hambach 01/01/2017 - 2 654
57 Hazembourg 01/01/2017 - 170
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA 2020/2026
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