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Territoire de Lunéville à Baccarat
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Territoire de Lunévill...Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
[Acteur 57628] - Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (54)
Vue Fiche
Mise à jour le 31/10/2025
Date de création de l'acteur dans SINOE : 16/11/2017
Référentiels et enquêtes
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Référentiel |
Date d'ajout au référentiel |
Commentaire |
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| Structures intercommunales | 16/11/2017 | Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets. |
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Référentiel |
Année de l'enquête |
Périmètre de l'enquête |
Statut |
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| Structures intercommunales | 2019 | National | Clôture enquête |