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Cc Cph

Résultats de recherche :
  • Cc Cph
    Communauté de Communes Coeur du Pays-haut

    Aucun service

[Acteur 57627] - Communauté de Communes Coeur du Pays-haut (54)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 16/11/2017

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 16/11/2017 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
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