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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Vezouze en Piémont

Vezouze en Piémont

[Acteur 57626] - Communauté de communes de Vezouze en Piémont (54)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Vezouze en Piémont (CCVP)

(Code SINOE : 57626)

38 Rue de la Voise
Bp8
54450 - Blâmont

Tél. 0383424646
Fax.
Mél. accueil@ccvp.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.ccvp.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : 8411Z - Administration publique générale
N° SIRET/SIREN : 20006943300031
Acteur créé le : 01/10/2009
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 10

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01H Agrément déchets d'emballages non ménagers 06/03/2018 - Oui Barème F
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 06/03/2018 - Oui Citeo Barème F
06C1 Agrément ECOLOGIC 28/10/2022 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 29/05/2024 - Oui Eco-Mobilier
06I Agrément CYCLEVIA - - Oui Cyclévia
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : Déchèterie : 2021, 2022,2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 1
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 0,4

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2011
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 1637
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2011
    • Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 186
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : enquêtes
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 3

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM incitative : Oui
    • Si REOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2011
    • Si REOM incitative : Modalités de financement : A la levée, Au poids

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 167,52
    • Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 11 027 (51 communes)

Population adhérente pour la collecte : 11 027 (51 communes)

Population adhérente pour le traitement : 11 027 (51 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 51
< 1 2 3 4 5 >
54 Amenoncourt 01/01/2017 - 87
54 Ancerviller 01/01/2017 - 239
54 Angomont 01/01/2017 - 75
54 Autrepierre 01/01/2017 - 65
54 Avricourt 01/01/2017 - 338
54 Badonviller 01/01/2017 - 1 392
54 Barbas 01/01/2017 - 210
54 Bertrambois 01/01/2017 - 326
54 Blâmont 01/01/2017 - 1 027
54 Blémerey 01/01/2017 - 62
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information