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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Arcis, Mailly, Ramerupt

Arcis, Mailly, Ramerupt

[Acteur 57614] - Communauté de communes d'Arcis, Mailly, Ramerupt (10)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Arcis, Mailly, Ramerupt

(Code SINOE : 57614)

5 Rue Aristide Briand
10700 - Arcis-sur-aube

Tél. 0325376942
Fax. 0325376942
Mél. contact@ccamr.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.arcismaillyramerupt.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200071777
Acteur créé le : 01/01/1985
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Commentaire :
2017 : les tonnages bas évoqués pour l'enquête 2017 ont été validé par l'acteur, à savoir :
- OMr : 571 tonnes
- Verre : 96 tonnes
- RSOM (hors verre) : 53 tonnes


Les données 2023 reprennent celles de 2022, à l’exception des tonnages de collecte et de déchèteries.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2017

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Règlement de collecte, Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) :
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 3

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 90,36
    • Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 11 616 (39 communes)

Population adhérente pour la collecte : 11 616 (39 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 39
< 1 2 3 4 >
10 Allibaudières 01/01/2017 - 199
10 Arcis-sur-Aube 01/01/2017 - 2 794
10 Brillecourt 01/01/2017 - 103
10 Champigny-sur-Aube 01/01/2017 - 75
10 Chaudrey 01/01/2017 - 136
10 Coclois 01/01/2017 - 167
10 Dampierre 01/01/2017 - 285
10 Dommartin-le-Coq 01/01/2017 - 37
10 Dosnon 01/01/2017 - 103
10 Grandville 01/01/2017 - 83
Résultats de 1 à 10 sur 39
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information