•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Chaourçois et Val d'Armance

Chaourçois et Val d'Armance

[Acteur 57613] - Communauté de communes du Chaourçois et du Val d'Armance (10)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Chaourçois et Val d'Armance

(Code SINOE : 57613)

5 Boulevard des Grands Fossés – Bp 1
10130 - Ervy-le-châtel

Tél. 0325706334
Fax.
Mél. contact@cccva10.fr
Mél Service Env. environnement@cccva10.fr
Site internet. www.cc-chaourcois-val-armance.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20007104100046
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2021 :
limites pour les déchets acceptés en déchèteries : Les professionnels accèdent aux déchèteries en payant : 1 ticket = 1m3

limites pour les autres déchets : non stipulé, on propose des contrats de collecte type "redevance spéciale" pour les Gros Producteurs

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 5

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2017 - Oui Citeo barème F
06C2 Agrément ECOSYSTEM 02/01/2021 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 14/07/2017 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 21/06/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2019 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 10 288 (42 communes)

Population adhérente pour la collecte : 10 288 (42 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 42
< 1 2 3 4 5 >
10 Auxon 01/01/2017 - 804
10 Avreuil 01/01/2017 - 165
10 Balnot-la-Grange 01/01/2017 - 103
10 Bernon 01/01/2017 - 156
10 Chamoy 01/01/2017 - 505
10 Chaource 01/01/2017 - 1 005
10 Chaserey 01/01/2017 - 40
10 Chesley 01/01/2017 - 268
10 Chessy-les-Prés 01/01/2017 - 554
10 Coursan-en-Othe 01/01/2017 - 106
Résultats de 1 à 10 sur 42
< 1 2 3 4 5 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information