Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2024
  • les Collectes Séparées : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2018
  • en Déchèterie : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2022
  • Commentaire : Caractérisations régulières sur les collectes séparées et les bennes cartons de déchèterie (environ 70/an)

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
  • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
  • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
  • Autres programmes de prévention : TER et PAT

Emploi

• Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

  • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 216,57

• Emploi (précisions)

  • Nb d'ambassadeurs du tri : 11

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

• Compostage domestique

  • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
  • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 1690
  • Année de démarrage du programme : 2005
  • Nombre total de composteurs installés ou financés : 16938
  • Nombre d'habitants concernés : 36755
  • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : Enquete 2023 + vente 2024
  • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 15624

• Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

  • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
  • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 2
  • Année de démarrage du programme : 2010
  • Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 2310
  • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : Estimation 30 foyers/sites
  • Nombre total de composteurs installés ou financés : 77
  • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 15624

Mode de financement du service

• Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

  • TEOM : Oui
  • Redevance spéciale : Oui
  • Commentaire sur le financement : Harmonisation TEOM à l’ensemble du territoire en 2024. Harmonisation RS en 2025. TEOMI en 2026.

Extension des consignes de tri des plastiques

• • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
  • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2012

Règlement de collecte

• • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
  • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
  • Précisez si autre unité : 20 000 L OMR + 15 000 L CS

Refus de tri

• Refus de tri des RSOM hors verre

  • Tonnage total des refus de tri : 2637
  • Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles
  • Tonnage des refus de tri orienté vers la fabrication de CSR : 2637