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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Serein et Armance

Serein et Armance

[Acteur 57593] - Communauté de communes Serein et Armance (89)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Serein et Armance

(Code SINOE : 57593)

37 Avenue du Général Leclerc
89600 - Saint-florentin

Tél. 0386805050
Fax. 0386432647
Mél. contact@cc-sereinarmance.fr
Mél Service Env. dechets@cc-sereinarmance.fr
Site internet. cc-sereinarmance.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200067304
Acteur créé le : 01/03/2008
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
2020: Plan d'action mise en œuvre pour le tri des biodéchets à la source.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 16/04/2018 - Oui Citeo Barème F
CL 089087
06C1 Agrément ECOLOGIC 19/07/2018 - Oui Ecologic
06C5 Agrément COREPILE 27/04/2017 - Oui COREPILE
06C7 Agrément OCADE3E 14/07/2021 - Oui OCADE3E
06D Agrément REFASHION 01/01/2017 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 22/03/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2017 - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR 01/01/2017 - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : Caractérisation des OMR faites tous les ans

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2018
    • Date de la dernière commission de suivi : 2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Syndicat des Déchets du Centre Yonne
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.dechetscentreyonne.fr/uploads/library/Documents/PLPDMA_hamonis%C3%A9.pdf

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Actions de prévention des déchets, Autres actions de prévention, Mode de financement du service , Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 8
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 2

Actions de prévention des déchets

  • Compostage domestique

    • Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2009
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 196
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 1146
    • Nombre d'habitants concernés : 23918

Autres actions de prévention

  • Actions en faveur de la réparation et du réemploi

    • Nombre de déchèteries équipées en conteneurs / chalets du réemploi : 3

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Précisez si autre unité : 3m3 DIB et 10kg
    • Limite (en litres/semaine) pour les autres déchets (OMR, collecte séparée, ...) : 1540

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 295

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 58
    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 80

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 22 743 (29 communes)

Population adhérente pour la collecte : 22 743 (29 communes)

Population adhérente pour le traitement : 22 743 (29 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 29
< 1 2 3 >
89 Beaumont 01/01/2017 - 615
89 Bellechaume 01/01/2017 - 436
89 Beugnon 01/01/2017 - 261
89 Brienon-sur-Armançon 01/01/2017 - 2 969
89 Butteaux 01/01/2017 - 294
89 Chailley 01/01/2017 - 560
89 Champlost 01/01/2017 - 737
89 Chemilly-sur-Yonne 01/01/2017 - 869
89 Chéu 01/01/2017 - 495
89 Esnon 01/01/2017 - 345
Résultats de 1 à 10 sur 29
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information