•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Cc Bresse Revermont 71

Cc Bresse Revermont 71

Résultats de recherche :
  • Cc Bresse Revermont 71
    Communauté de Communes Bresse Revermont 71

    Aucun service

[Acteur 57581] - Communauté de Communes Bresse Revermont 71 (71)

Compétences déchet

Compétences exercées, déléguées ou reçues sur les déchets

Compétences exercées : Aucune

Compétences exercées

Aucune donnée à afficher

Compétences reçues

Aucune donnée à afficher

Compétences déléguées
Code
Compétence
Délégué à
Date début
Date fin
Commentaire
01A Collecte OMR SIVOM Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Louhannais (34) 01/01/2014 -
01A Collecte OMR SICED Syndicat Intercommunal de Collecte et d'Elimination des Déchets de la Bresse du Nord (114) 01/01/2014 -
01B Collecte sélective SIVOM Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Louhannais (34) 01/01/2014 -
01B Collecte sélective SICED Syndicat Intercommunal de Collecte et d'Elimination des Déchets de la Bresse du Nord (114) 01/01/2014 -
01C Déchèterie SIVOM Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Louhannais (34) 01/01/2014 -
01C Déchèterie SICED Syndicat Intercommunal de Collecte et d'Elimination des Déchets de la Bresse du Nord (114) 01/01/2014 -
01D Traitement SIVOM Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Louhannais (34) 01/01/2014 -
01D Traitement SICED Syndicat Intercommunal de Collecte et d'Elimination des Déchets de la Bresse du Nord (114) 01/01/2014 -

Collectes OMR et collectes sélectives

Aucune information

Aucune donnée à afficher

Déchèteries

Aucune information

Aucune donnée à afficher

Installations d'élimination des déchets ménagers et assimilés (ITOM)

Aucune information

Aucune donnée à afficher

Autres services

Services qui ne sont pas des collectes, déchèteries ou installations d'élimination des déchets ménagers et assimilés

Aucune information

Aucune donnée à afficher