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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Bazois Loire Morvan

Bazois Loire Morvan

[Acteur 57575] - Communauté de communes Bazois Loire Morvan (58)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Bazois Loire Morvan

(Code SINOE : 57575)

Service Déchets Ménagers
Route des Réservoirs
58360 - Saint-honoré-les-bains

Tél. 0386307766
Fax.
Mél. contact@bazoisloiremorvan.fr
Mél Service Env. servicedechets@bazoisloiremorvan.fr
Site internet. www.bazoisloiremorvan.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006788200023
Acteur créé le : 01/06/2001
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Commentaire :
2017 : + mail : servicedéchets@bazoisloiremorvan.fr

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 4

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe 01/01/2017 - Oui Adelphe Contrat commun zone SIEEEN
06A3 Agrément CITEO 01/01/2017 - Oui Citeo Contrat commun zone SIEEEN
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2017 - Oui Ecologic
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2017 - Oui Récylum

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • Commentaire : CS tous les ans au centre de tri

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SIEEN

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 7

Actions de prévention des déchets

  • Prévention et gestion de proximité des biodéchets

    • Actions portées par la collectivité ? : Non
  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non
  • Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Non
  • Compostage autonome : cantines, crèches, maisons de retraite,

    • Avez-vous mis en place du compostage autonome sur votre territoire ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM classique : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 265
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
    • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 265

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 14 706 (46 communes)

Population adhérente pour la collecte : 14 706 (46 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 46
< 1 2 3 4 5 >
58 Achun 01/01/2017 - 160
58 Alluy 01/01/2017 - 356
58 Aunay-en-Bazois 01/01/2017 - 240
58 Avrée 01/01/2017 - 80
58 Biches 01/01/2017 - 204
58 Brinay 01/01/2017 - 145
58 Cercy-la-Tour 01/01/2017 - 1 570
58 Charrin 01/01/2017 - 605
58 Châtillon-en-Bazois 01/01/2017 - 690
58 Chiddes 01/01/2017 - 353
Résultats de 1 à 10 sur 46
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information