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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Haut Nivernais-Val d'Yonne

Haut Nivernais-Val d'Yonne

[Acteur 57574] - Communauté de communes Haut Nivernais-Val d'Yonne (58)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Haut Nivernais-Val d'Yonne

(Code SINOE : 57574)

35 Avenue de la République
58500 - Clamecy

Tél. 0386271265
Fax. 0386271082
Mél.
Mél Service Env. dechets@cchnvy.fr
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200067429
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo titulaire = SIEEEN
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 01/01/2018 - Oui EcoFolio
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/04/2021 - Oui Ecologic
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2017 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier titulaire = SIEEEN
06I Agrément CYCLEVIA 16/09/2022 - Oui Cyclévia titulaire = SIEEEN
06N Agrément ALIAPUR 29/08/2019 - Oui ALIAPUR titulaire = SIEEEN

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018
    • Commentaire : OMR : 2017/2018/2019 CS : 2017-2019-2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2016
    • Date de la dernière commission de suivi : 2018
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SIEEEN

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 11 781 (30 communes)

Population adhérente pour la collecte : 11 781 (30 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 30
< 1 2 3 >
58 Armes 01/01/2017 - 254
58 Billy-sur-Oisy 01/01/2017 - 412
58 Breugnon 01/01/2017 - 152
58 Brèves 01/01/2017 - 273
58 Chevroches 01/01/2017 - 96
58 Clamecy 01/01/2017 - 3 561
58 Corvol-l'Orgueilleux 01/01/2017 - 731
58 Courcelles 01/01/2017 - 237
58 Cuncy-lès-Varzy 01/01/2017 - 116
58 Dornecy 01/01/2017 - 415
Résultats de 1 à 10 sur 30
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information