Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2020
  • les Collectes Séparées : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2024
  • en Déchèterie : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2022
  • Commentaire : CS : tous les mois en 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
  • Date de démarrage du programme DMA : 2016
  • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
  • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
  • Nom de la collectivité porteuse du programme : SIEEEN

Emploi

• Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

  • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 8

• Emploi (précisions)

  • Nb d'ambassadeurs du tri : 2

Actions de prévention des déchets

• Compostage domestique

  • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non
  • Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Non

• Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Non

Mode de financement du service

• Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

  • TEOM : Oui

Règlement de collecte

• • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
  • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Refus de tri

• Refus de tri des RSOM hors verre

  • Tonnage total des refus de tri : 96,18
  • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 96,18

Tarif de TGAP

• • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 18