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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Tannay-Brinon-Corbigny

Tannay-Brinon-Corbigny

[Acteur 57571] - Communauté de communes Tannay-Brinon-Corbigny (58)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Tannay-Brinon-Corbigny

(Code SINOE : 57571)

Maison de Pays
3 Grande Rue
58800 - Corbigny

Tél. 0386202203
Fax.
Mél. accueil@cctbc.fr
Mél Service Env. service.dechets@cctbc.fr
Site internet. www.tannay-brinon-corbigny.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200067692
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Au 01/01/2017, la CC comporte 58 communes. Attention aux communes déléguées (Beaulieu, Michaugues, Dompierre-Sur-Hély).

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC 06/09/2021 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 11/06/2021 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/12/2015 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 15/05/2018 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Oui DASTRI
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • Commentaire : OMR : 1/an CS : 1/trimestre

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2016
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SIEEEN

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 9 105 (60 communes)

Population adhérente pour la collecte : 9 105 (60 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 60
< 1 2 3 4 5 >
58 Amazy 01/01/2017 - 196
58 Anthien 01/01/2017 - 168
58 Asnan 01/01/2017 - 122
58 Asnois 01/01/2017 - 140
58 Authiou 01/01/2017 - 34
58 Beaulieu* 01/01/2017 - 21
58 Beuvron 01/01/2017 - 92
58 Brinon-sur-Beuvron 01/01/2017 - 166
58 Bussy-la-Pesle 01/01/2017 - 53
58 Cervon 01/01/2017 - 528
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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