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Des Cévennes au Mont Lozère

Résultats de recherche :
  • Des Cévennes au Mont L...
    Communauté de communes Des Cévennes au Mont Lozère

    Aucun service

[Acteur 57560] - Communauté de communes Des Cévennes au Mont Lozère (48)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Des Cévennes au Mont Lozère

(Code SINOE : 57560)

Route Nationale
48160 - le Collet-de-dèze

Tél. 0466650779
Fax.
Mél. cc-cevennesmontlozere@orange.fr
Mél Service Env. om.cccml@orange.fr
Site internet. www.cevennes-mont-lozere.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006913600014
Acteur créé le : 18/04/1977
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2023)

Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Tarif de TGAP

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2016

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 52

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 5 189 (22 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 22
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48 Bassurels 01/01/2017 - 59
48 Fraissinet-de-Lozère* 01/01/2017 - 214 Commune déléguée de la commune nouvelle Pont de Montvert - Sud Mont Lozère (2016)
48 Gabriac 01/01/2017 - 102
48 Le Collet-de-Dèze 01/01/2017 - 700
48 Le Pompidou 01/01/2017 - 190
48 Le Pont-de-Montvert* 01/01/2017 - 340 Commune déléguée de la commune nouvelle Pont de Montvert - Sud Mont Lozère (2016)
48 Moissac-Vallée-Française 01/01/2017 - 213
48 Molezon 01/01/2017 - 105
48 Saint-Andéol-de-Clerguemort* 01/01/2017 - 83 Commune déléguée de la commune nouvelle Ventalon en Cévennes (2016)
48 Saint-André-de-Lancize 01/01/2017 - 121
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information