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Cc Porte du Jura

Résultats de recherche :
  • Cc Porte du Jura
    Communauté de Communes Porte du Jura

    Aucun service

[Acteur 57500] - Communauté de Communes Porte du Jura (39)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc Porte du Jura

(Code SINOE : 57500)

Mairie
87 Grande Rue
39190 - Cousance

Tél. 0384488247
Fax.
Mél. dgs@cc-porte-du-jura.fr
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200072056
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Au 01/01/17 la CC comporte 25 communes.
La commune Les Trois Châteaux est issue de la fusion des communes : de L'Aubépin, de Chazelles et de Nanc-lès-Saint-Amour.
La commune nouvelle de Val-Sonnette regroupe les anciennes communes de Bonnaud, Grusse, Vercia et Vincelles.

La communes nouvelle de Val D'Épy regroupe les anciennes communes de Val-d'Épy avec ses voisines Florentia, Nantey et Senaud.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 10 437 (33 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 33
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39 Augea 01/01/2017 - 300
39 Augisey 01/01/2017 - 199
39 Balanod 01/01/2017 - 300
39 Beaufort* 01/01/2017 - 1 258
39 Bonnaud* 01/01/2017 - 63
39 Chazelles* 01/01/2017 - 164
39 Chevreaux 01/01/2017 - 123
39 Cousance 01/01/2017 - 1 272
39 Cuisia 01/01/2017 - 384
39 Digna 01/01/2017 - 379
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information