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Arbois Poligny Salins Cœur Jura

Résultats de recherche :
  • Arbois Poligny Salins ...
    Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura

    Aucun service

[Acteur 57497] - Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura (39)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Arbois Poligny Salins Cœur Jura (CCAPS)

(Code SINOE : 57497)

9 Rue des Petites Marnes
39800 - Poligny

Tél. 0384737758
Fax.
Mél. contact@cc-aps.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-coeurdujura.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200071595
Acteur créé le : 01/04/1998
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Le service de collecte est assuré par le SICTOM de Champagnole, le SICTOM de Lons le Saunier et une partie en prestation
2019 : En 2019, la Communauté de Communes gérait uniquement les 22 communes de l’ex CCPS, aujourd’hui rattachées au SICTOM de Champagnole

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2019)

Emploi, Mode de financement du service , Refus de tri

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 0,8
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 3

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM classique : Oui

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 76,56
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 20 710 (66 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 66
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39 Abergement-le-Grand 01/01/2017 - 61
39 Abergement-le-Petit 01/01/2017 - 40
39 Abergement-lès-Thésy 01/01/2017 - 34
39 Aiglepierre 01/01/2017 - 374
39 Arbois 01/01/2017 - 3 012
39 Aresches 01/01/2017 - 27
39 Aumont 01/01/2017 - 439
39 Barretaine 01/01/2017 - 220
39 Bersaillin 01/01/2017 - 379
39 Besain 01/01/2017 - 171
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information