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Ccvs

Résultats de recherche :

[Acteur 57490] - Communauté de Communes des Vosges du Sud (90)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 15/09/2017

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 15/09/2017 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
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