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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays de Montbéliard Agglo

Pays de Montbéliard Agglo

[Acteur 57485] - Pays de Montbéliard Agglomération (25)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays de Montbéliard Agglo (PMA)

(Code SINOE : 57485)

8 av des alliés
Bp 98407
25200 - Montbéliard Cedex

Tél. 0381318888
Fax. 0381378889
Mél. pma@agglo-montbeliard.fr
Mél Service Env. collectes-dechets@agglo-montbeliard.fr
Site internet. www.agglo-montbeliard.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200065647
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 :
Pour le VERRE + RSOM :
- L'ancienne CC de Saint-Hyppolyte du 36567 est gérée en tant que communes clientes par PMA (57485)
- L'ancienne CC des Isles du Doubs du 57484 est gérée en tant que communes clientes par PMA (57485)

ATTENTION :
- CC2VV (57484) collecte les OMr de l'ex CC3C. Cependant, ce dernier n'ayant pas répondu à l'enquête 2017, les tonnages et communes concernées sont saisies sur PMA (57485) : Cf commentaire service OMr)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 5

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 13/04/2018 - Oui Citeo pour les emballages et 20/04/2018 pur les papiers Barème E
06C2 Agrément ECOSYSTEM 28/08/2020 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 06/07/2017 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 17/03/2018 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 27/01/2020 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 20/12/2018
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 137 080 (72 communes)

Population adhérente pour la collecte : 137 080 (72 communes)

Population adhérente pour le traitement : 137 080 (72 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 72
< 1 2 3 4 5 >
25 Abbévillers 01/01/2017 - 1 119
25 Allenjoie 01/01/2017 - 723
25 Allondans 01/01/2017 - 213
25 Arbouans 01/01/2017 - 867
25 Audincourt 01/01/2017 - 14 122
25 Autechaux-Roide 01/01/2017 - 464
25 Badevel 01/01/2017 - 826
25 Bart 01/01/2017 - 2 017
25 Bavans 01/01/2017 - 3 489
25 Berche 01/01/2017 - 546
Résultats de 1 à 10 sur 72
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information