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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Lacs et Montagnes Haut-Doubs

Lacs et Montagnes Haut-Doubs

[Acteur 57483] - Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (25)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Lacs et Montagnes Haut-Doubs (CCLMHD)

(Code SINOE : 57483)

5 Rue de la Caserne
25370 - les Hôpitaux-vieux

Tél. 0381491030
Fax.
Mél. accueil@cclmhd.fr
Mél Service Env. servicetechnique@cclmhd.fr
Site internet. www.cclmhd.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006956500030
Acteur créé le : 01/05/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri à la source des biodéchets.

2017 : La création de la CC (fusion) date de mai 2017.
Les données intégrées en 2017 intègrent bien l'ensemble de l'année 2017.
Gestion par convention par :
CC CHampagnole Nozeroy Jura (57496) pour 2 communes (Foncine-Le-Haut et Foncine-Le-Bas)
Limite SPublic : en nombre de levée : 12/an (OMr)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C7 Agrément OCADE3E 28/07/2015 - Oui OCADE3E Convention pour les 3 déchèteries.
06D Agrément REFASHION 25/01/2012 - Oui Eco TLC Convention

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Commentaire : OMR : annuelle CS : 18/an pour CITEO

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Preval Haut-Doubs
    • Lien vers le dernier bilan annuel : Programme Economie circulaire en cours

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 17 385 (32 communes)

Population adhérente pour la collecte : 17 385 (32 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 32
< 1 2 3 4 >
25 Brey-et-Maison-du-Bois 01/05/2017 - 203
25 Chapelle-des-Bois 01/05/2017 - 256
25 Châtelblanc 01/05/2017 - 113
25 Chaux-Neuve 01/05/2017 - 345
25 Fourcatier-et-Maison-Neuve 01/05/2017 - 139
25 Gellin 01/05/2017 - 267
25 Jougne 01/05/2017 - 2 082
25 La Planée 01/05/2017 - 346
25 Labergement-Sainte-Marie 01/05/2017 - 1 298
25 Le Crouzet 01/05/2017 - 41
Résultats de 1 à 10 sur 32
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information