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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Loue-Lison

Loue-Lison

[Acteur 57482] - Communauté de communes Loue-Lison (25)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Loue-Lison

(Code SINOE : 57482)

7 Rue Edouard Bastide
25290 - Ornans

Tél. 0381571633
Fax.
Mél. contact@cclouelison.fr
Mél Service Env. service.dechets@cclouelison.fr
Site internet. www.cclouelison.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006807000016
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 :
2 scénarii de collecte pour les RSOM :
- Ex CC Quingey : Emb seuls / PG seuls en PàP
- Deux autres ex CC : en mélange en PàP

2019 : 77 communes suite fusion de Pointvillers et Montfort qui forme Le Val; fusion de Ornans et Bonnevaux et fusion de Tarcenay et Foucherans
2019 : Uniformisation de la collecte des RSOM : tout le territoire en multimatériaux
Adresse service déchets : service.dechets@cclouelison.fr

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 1

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2017 - Oui Citeo

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • Commentaire : Voir SYBERT

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SYBERT

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 24 987 (76 communes)

Population adhérente pour la collecte : 24 987 (76 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 77
< 1 2 3 4 5 >
25 Abbans-Dessous 01/01/2017 - 250
25 Abbans-Dessus 01/01/2017 - 262
25 Amancey 01/01/2017 - 764
25 Amathay-Vésigneux 01/01/2017 - 182
25 Amondans 01/01/2017 - 80
25 Arc-et-Senans 01/01/2017 - 1 617
25 Bartherans 01/01/2017 - 63
25 Bolandoz 01/01/2017 - 391
25 Bonnevaux-le-Prieuré* 01/01/2017 - 122 Commune déléguée d'Ornans
25 Brères 01/01/2017 - 84
Résultats de 1 à 10 sur 77
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information