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Vallée Verte

Résultats de recherche :

[Acteur 573] - Communauté de communes de la Vallée Verte (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Vallée Verte

(Code SINOE : 573)

Rue du Bourno
74420 - Boege

Tél. 0450390920
Fax.
Mél. contact@cc-valleeverte.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-valleeverte.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247400047
Acteur créé le : 01/01/2010
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Fait suite le 01/01/2010 au SIVOM DE LA VALLEE VERTE
estimation des données 2021

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM 05/07/2013 - Oui
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 27/03/2013 - Oui
06F Agrément ECOMAISON 01/11/2015 - Oui Eco-Mobilier
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • Commentaire : Ces campagnes sont organisées par le SIDEFAGE à raison de deux fois par année.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 8 818 (8 communes)

Population adhérente pour la collecte : 8 818 (8 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 8 sur 8
< 1 >
74 Boëge 01/01/2010 - 2 073
74 Bogève 01/01/2010 - 1 289
74 Burdignin 01/01/2010 - 700
74 Habère-Lullin 01/01/2010 - 1 175
74 Habère-Poche 01/01/2010 - 1 484
74 Saint-André-de-Boëge 01/01/2010 - 594
74 Saxel 01/01/2010 - 533
74 Villard 01/01/2010 - 970
Résultats de 1 à 8 sur 8
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information