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Ca du Grand Dole

Résultats de recherche :
  • Ca du Grand Dole
    Communauté d'Agglomération du Grand Dole

    Aucun service

[Acteur 57131] - Communauté d'Agglomération du Grand Dole (39)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 25/01/2017

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
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Structures intercommunales 25/01/2017 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
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