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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays d'Arnay Liernais

Pays d'Arnay Liernais

[Acteur 57093] - Communauté de communes du Pays d'Arnay Liernais (21)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays d'Arnay Liernais

(Code SINOE : 57093)

1 Rue de la Gare
1 Rue de la Gare
21230 - Arnay-le-duc

Tél. 0380901836
Fax.
Mél. service.environnement-ccpal@ccarnayliernais.fr
Mél Service Env. service.environnement-ccpal@ccarnayliernais.fr
Site internet. www.cc-pays-arnay.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20007117300013
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
La collectivité est est issue de la fusion en 2017 de la Communauté de communes du Pays d'Arnay et de la Communauté de communes de Liernais.

2019 : Client de Dijon Métropole

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 5

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 24/01/2018 - Oui Citeo Barème F
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2017 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 17/03/2017 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2015 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 16/09/2021 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 6 899 (34 communes)

Population adhérente pour la collecte : 6 899 (34 communes)

Population adhérente pour le traitement : 6 899 (34 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 34
< 1 2 3 4 >
21 Allerey 01/01/2017 - 166
21 Antigny-la-Ville 01/01/2017 - 81
21 Arnay-le-Duc 01/01/2017 - 1 294
21 Bard-le-Régulier 01/01/2017 - 81
21 Blanot 01/01/2017 - 117
21 Brazey-en-Morvan 01/01/2017 - 165
21 Censerey 01/01/2017 - 180
21 Champignolles 01/01/2017 - 88
21 Clomot 01/01/2017 - 100
21 Culètre 01/01/2017 - 81
Résultats de 1 à 10 sur 34
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information