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SITOM Sud Rhône

[Acteur 567] - SITOM Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères Sud Rhône (69)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SITOM Sud Rhône (SITOM)

(Code SINOE : 567)

250 Allee des Sapins
69700 - Montagny

Tél. 0472319088
Fax. 0478051519
Mél. contact@sitom-sudrhone.com
Mél Service Env. etudes@sitom-sudrhone.com
Site internet. www.sitom-sud-rhone.com
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 256901133
Acteur créé le : 23/07/1987
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Les pros ne sont pas acceptés sur les déchèteries (sauf pour les cartons)
2021: Les tonnages de l'ancienne déchèterie de SSo mis sur la nouvelle déchèterie SSO Heyrieux ( enchainement avec fermeture de l’une/ouverture de l’autre)
2022: Agreement ABJ et ALS, début de la collecte en octobre 2022
d2023:
mettre à jour de l'enquête « compostage » en 2024
quantité d’emballages collectés hors foyers sur la voie publique: etude AMI en 20222, compétence gérés par les communes mais déchets collectés (sauf dépôt sauvage, encombrants) se retrouvent dans les données OMr

tonnage total zone de réemploi: 10 tonnes p(vélos, fournitures scolaires, palettes)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 14

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01G Agrément pour la collecte des huiles usagées - - Oui CYCLEVIA
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A4 Agrément LEKO 01/01/2024 - Oui Leko Emballage papier carton
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 01/01/2009 - Oui
06C1 Agrément ECOLOGIC - 31/12/2027 Oui Ecologic ABJTh, ASL depuis septembre 2022
06C2 Agrément ECOSYSTEM 09/06/2015 - Oui Ecosystème + lampes et néons
06C3 Agrément ERP pour les DEEE 28/05/2008 - Oui
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 19/02/2018 - Oui EcoDDS Outils du peintre depuis septembre 2022
06F Agrément ECOMAISON 01/08/2021 - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR
06T Agrément Valobat 01/07/2024 - Oui Valobat PMCB

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Oui
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Auvergne-Rhône-Alpes

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : - les 12 carac flux entrant emballages en AV - les 12 carac flux papiers et emballages en PAP - les 12 carac flux papiers en AV - 4 carac des refus de tri - 4 carac par flux de déchets triés suivants : GM, JRM, PET clair, flux en développement

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.sitom-sud-rhone.com/sitom-sud-rhone/telechargements/plpdma/

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 90 652 (27 communes)

Population adhérente pour la collecte : 90 652 (27 communes)

Population adhérente pour le traitement : 90 652 (27 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
69 Cc Vallee du Garon (4083) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2005 - 5 32 311
69 Communauté de Communes du Pays de l'Ozon (24382) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2005 - 7 28 498
69 Communauté de Communes Pays Mornantais (4084) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2005 - 15 29 843 0 0
Communes adhérentes

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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA
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