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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Baugeois-Vallée

Baugeois-Vallée

[Acteur 56534] - Communauté de communes Baugeois-Vallée (49)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Baugeois-Vallée

(Code SINOE : 56534)

15 Avenue Legoulz-de-la-boulaie
49150 - Baugé*

Tél. 0241797700
Fax.
Mél.
Mél Service Env. dechets@baugeoisvallee.fr
Site internet. www.baugeoisvallee.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 244900882
Acteur créé le : 30/12/1998
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Enquête 2019 : Pas de réponse
Baugeois Vallée + SMICTOM Authion + SICTOD N.E Anjou: 3 structures ont fusionné en 2020


Enquête 2017 : CC créée au 01/01/2017 suite au regroupement de la CC Beaufort en Anjou, Commune nouvelle de Baugé en Anjou et CC Canton de Noyant

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 4

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2017 - Oui CITEO Suite à la dissolution du SMICTOM VA SITOD NEA 1 seul contrat repris avec antériorité
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2017 - Oui Ecosystème Suite à la dissolution du SMICTOM VA SITOD NEA 1 seul contrat repris avec antériorité
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2017 - Oui EcoDDS Suite à la dissolution du SMICTOM VA SITOD NEA 1 seul contrat repris avec antériorité
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2017 - Oui ECOMAISON Suite à la dissolution du SMICTOM VA SITOD NEA 1 seul contrat repris avec antériorité

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Pays de la Loire

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2022
    • Date de la dernière commission de suivi : 2022
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 34 036 (38 communes)

Population adhérente pour la collecte : 34 036 (38 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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49 Auverse* 01/01/2017 - 425 Commune déléguée de Noyant-Villages
49 Baugé* 01/01/2017 - 3 606 Commune déléguée de Baugé-en-Anjou
49 Beaufort-en-Vallée* 01/01/1999 - 6 151 Commune déléguée de Beaufort-en-Anjou
49 Bocé* 01/01/2017 - 708 Commune déléguée de Baugé-en-Anjou
49 Breil* 01/01/2017 - 243 Commune déléguée de Noyant-Villages
49 Brion* 01/01/1999 - 1 138 Commune déléguée Les Bois d'Anjou
49 Broc* 01/01/2017 - 297 Commune déléguée de Noyant-Villages
49 Chalonnes-sous-le-Lude* 01/01/2017 - 126 Commune déléguée de Noyant-Villages
49 Chartrené* 01/01/2017 - 30 Commune déléguée de Baugé-en-Anjou
49 Chavaignes* 01/01/2017 - 88 Commune déléguée de Noyant-Villages
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA
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