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Cc du Pays de Montbozon et du Chanois

Résultats de recherche :
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    Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois

    Aucun service

[Acteur 56511] - Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (70)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc du Pays de Montbozon et du Chanois

(Code SINOE : 56511)

Za le Vay du Soleil
70230 - Montbozon

Tél. 0384923470
Fax. 0384923033
Mél. contact@ccpmc.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.ccpmc.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200041853
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
la CCPMC est issue de la fusion de la CC du Pays de Montbozon et de la CC du Chanois le 1 janvier 2014.
Au 01/01/2017, elle est composée de 27 communes.
Les anciennes communes du Chanois dépendent du SICTOM du Val de Saone et les communes de l'ancien Pays de Montbozon dépendent du SICTOM de Villersexel.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 6 742 (27 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 27
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70 Authoison 01/01/2014 - 314
70 Beaumotte-Aubertans 01/01/2014 - 470
70 Besnans 01/01/2014 - 75
70 Bouhans-lès-Montbozon 01/01/2014 - 128
70 Cenans 01/01/2014 - 133
70 Chassey-lès-Montbozon 01/01/2014 - 245
70 Cognières 01/01/2014 - 119
70 Dampierre-sur-Linotte 01/01/2014 - 718
70 Échenoz-le-Sec 01/01/2014 - 269
70 Filain 01/01/2014 - 210
Résultats de 1 à 10 sur 27
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information