•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays d'Apt Luberon

Pays d'Apt Luberon

[Acteur 56506] - Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon (84)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays d'Apt Luberon (CCPAL)

(Code SINOE : 56506)

Chemin de Boucheyronne
84400 - Apt

Tél. 0490044970
Fax. 0490044971
Mél.
Mél Service Env.
Site internet. www.paysapt-luberon.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200040624
Acteur créé le : 01/05/1996
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Rhodanien

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SIRTOM d'Apt

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Rapport annuel, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Population DGF , Refus de tri

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui

Rapport annuel

  • Rapport annuel sur les déchets

    • Réalisez vous un rapport annuel ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui

Population DGF

    • Population DGF de l'année : 34681

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 281
    • Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles
    • Tonnage des refus de tri orienté vers la fabrication de CSR : 281

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 27 986 (25 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 25
< 1 2 3 >
04 Céreste 01/01/2014 - 1 286
84 Apt 01/01/2014 - 9 639
84 Auribeau 01/01/2014 - 62
84 Bonnieux 01/01/2014 - 1 294
84 Buoux 01/01/2014 - 107
84 Caseneuve 01/01/2014 - 548
84 Castellet-en-Luberon 01/01/2014 - 110
84 Gargas 01/01/2014 - 3 063
84 Gignac 01/01/2014 - 73
84 Goult 01/01/2014 - 1 013
Résultats de 1 à 10 sur 25
< 1 2 3 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information