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Cc Val'eyrieux

Résultats de recherche :
  • Cc Val'eyrieux
    Communauté de Communes Val'eyrieux

    Aucun service

[Acteur 56494] - Communauté de Communes Val'eyrieux (07)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc Val'eyrieux

(Code SINOE : 56494)

21 Avenue de Saunier
07160 - Cheylard (le )

Tél. 0475291949
Fax. 0475290156
Mél. accueil@valeyrieux.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.valeyrieux.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200041465
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Commentaire sur le financement : Donnée "Préfecture"
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 1892745
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 57047

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 12 038 (31 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 31
< 1 2 3 4 >
07 Accons 01/01/2014 - 349
07 Albon-d'Ardèche 01/01/2014 - 162
07 Arcens 01/01/2014 - 310
07 Chanéac 01/01/2014 - 230
07 Devesset 01/01/2014 - 322
07 Dornas 01/01/2014 - 186
07 Intres* 01/01/2014 - 137
07 Issamoulenc 01/01/2014 - 113
07 Jaunac 01/01/2014 - 137
07 Lachapelle-sous-Chanéac 01/01/2014 - 155
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information