Zone plan de la collectivité

• Informations sur le plan regional PRPGD

  • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Rhodanien

Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2012
  • les Collectes Séparées : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2010

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
  • Date de démarrage du programme DMA : 2022
  • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

• Compostage domestique

  • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
  • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 724
  • Année de démarrage du programme : 2003
  • Nombre total de composteurs installés ou financés : 4099

Rapport annuel

• Rapport annuel sur les déchets

  • Réalisez vous un rapport annuel ? : Oui

Mode de financement du service

• Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

  • TEOM : Oui
  • Redevance spéciale : Oui

Données complémentaires sur le financement

• • Montant de la TEOM (en euro HT) : 9888273
  • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 374344,99
  • Ventes de matériaux ou d'énergie (en euro HT) : 273627,71
  • Soutien Eco-Organismes (en euro HT) : 585254,21
  • Montant total des recettes (en euro HT) : 11764096,96
  • Montant total des dépenses (en euro HT) : 11756747,48

Extension des consignes de tri des plastiques

• • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui

Population DGF

• • Population DGF de l'année : 59598