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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Serein

Serein

[Acteur 56419] - Communauté de Communes du Serein (89)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Serein

(Code SINOE : 56419)

1 Place Saint-georges
89440 - l'Isle-sur-serein

Tél. 0386333399
Fax.
Mél. accueil@ccduserein.fr
Mél Service Env. environnement@ccduserein.fr
Site internet. www.ccduserein.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200039709
Acteur créé le : 05/10/2004
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
"La Communauté de Communes du Serein, créée au 1er janvier 2014, est constituée des fusion des Communautés de Communes de la Haute Vallée du Serein, Nucérienne et Terre-Plaine.

Fusion de Cisery, Guillon, Sceaux, Trévilly et Vignes qui forment la commune nouvelle de Guillon-Terre-Plaine

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 01/01/2023 - Oui ALLIAPUR
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 05/01/2018 - Oui Citeo Barème F
CL089083
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2021 - Oui Ecologic
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2016 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 17/11/2014 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 25/04/2019 31/12/2027 Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2022 - Oui Ecomaison

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2025
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Actions de prévention des déchets

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2016
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 104
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 644
    • Nombre d'habitants concernés : 7050
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : Estimation
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 7050
  • Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2016

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 132
    • Tonnage des refus de tri orienté vers la fabrication de CSR : 132

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 65

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 7 040 (39 communes)

Population adhérente pour la collecte : 7 040 (39 communes)

Population adhérente pour le traitement : 7 040 (39 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 39
< 1 2 3 4 >
89 Angely 01/01/2014 - 152
89 Annay-sur-Serein 01/01/2014 - 211
89 Annoux 01/01/2014 - 88
89 Bierry-les-Belles-Fontaines 01/01/2014 - 196
89 Blacy 01/01/2014 - 99
89 Censy 01/01/2014 - 42
89 Châtel-Gérard 01/01/2014 - 199
89 Cisery* 01/01/2014 - 48 Fusion de Cisery, Guillon, Sceaux, Trévilly et Vignes qui forment la commune nouvelle de Guillon-Terre-Plaine
89 Coutarnoux 01/01/2014 - 103
89 Dissangis 01/01/2014 - 119
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information