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Cc de la Bassée Montois
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Cc de la Bassée Montoi...Communauté de Communes de la Bassée Montois
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[Acteur 56401] - Communauté de Communes de la Bassée Montois (77)
Vue Fiche
Mise à jour le 10/02/2021
Date de création de l'acteur dans SINOE : 29/04/2015
Référentiels et enquêtes
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Référentiel |
Date d'ajout au référentiel |
Commentaire |
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| Structures intercommunales | 29/04/2015 | Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets. |
Enquêtes
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