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Val de l'Oise

[Acteur 56381] - Communauté de communes du Val de l'Oise (02)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Val de l'Oise (CCVO)

(Code SINOE : 56381)

1, Route d'Itancourt
02240 - Mezieres-sur-oise

Tél. 0323667317
Fax.
Mél. contact@ccvo.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.ccvo.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20004042600013
Acteur créé le : 01/01/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 10

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo EPCI signataire : VALOR'AISNE
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2015 - Oui Ecosystème EPCI signataire : VALOR'AISNE
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2015 - Oui COREPILE EPCI signataire : VALOR'AISNE
06D Agrément REFASHION - - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2014 - Oui Eco-Mobilier EPCI signataire : VALOR'AISNE
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 01/08/2013 - Oui DASTRI EPCI signataire : VALOR'AISNE
06I Agrément CYCLEVIA - - Oui Cyclévia
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR EPCI signataire : VALOR'AISNE

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Règlement de collecte, Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 8
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 1

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM classique : Oui

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 264
    • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
    • Tonnage des refus de tri orienté vers le stockage en ISDND : 264

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 15 805 (32 communes)

Population adhérente pour la collecte : 15 805 (32 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 32
< 1 2 3 4 >
02 Alaincourt 01/01/2014 - 502
02 Benay 01/01/2014 - 200
02 Berthenicourt 01/01/2014 - 218
02 Brissay-Choigny 01/01/2014 - 293
02 Brissy-Hamégicourt 01/01/2014 - 651
02 Cerizy 01/01/2014 - 55
02 Châtillon-sur-Oise 01/01/2014 - 125
02 Chevresis-Monceau 01/01/2014 - 311
02 Essigny-le-Grand 01/01/2014 - 1 095
02 Gibercourt 01/01/2014 - 37
Résultats de 1 à 10 sur 32
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information