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Cc des Quatre Vallées
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Cc des Quatre ValléesCommunauté de Communes des Quatre Vallées
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[Acteur 56273] - Communauté de Communes des Quatre Vallées (45)
Vue Fiche
Mise à jour le 10/02/2021
Date de création de l'acteur dans SINOE : 27/02/2015
Référentiels et enquêtes
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Référentiel |
Date d'ajout au référentiel |
Commentaire |
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| Structures intercommunales | 27/02/2015 | Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets. |
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Référentiel |
Année de l'enquête |
Périmètre de l'enquête |
Statut |
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| Structures intercommunales | 2013 | National | Clôture enquête |
| Structures intercommunales | 2011 | National | Clôture enquête |
| Structures intercommunales | 2009 | National | Clôture enquête |