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Cc de Montaigne Montravel et Gurson
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Cc de Montaigne Montra...Communauté de Communes de Montaigne Montravel et Gurson
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[Acteur 56219] - Communauté de Communes de Montaigne Montravel et Gurson (24)
Vue Fiche
Mise à jour le 10/02/2021
Date de création de l'acteur dans SINOE : 19/02/2015
Référentiels et enquêtes
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Référentiel |
Date d'ajout au référentiel |
Commentaire |
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| Structures intercommunales | 19/02/2015 | Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets. |
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Référentiel |
Année de l'enquête |
Périmètre de l'enquête |
Statut |
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| Structures intercommunales | 2013 | National | Clôture enquête |