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Isle Vern Salembre
Résultats de recherche :
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Isle Vern SalembreCommunauté de communes Isle, Vern, Salembre en Périgord
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[Acteur 56214] - Communauté de communes Isle, Vern, Salembre en Périgord (24)
Vue Fiche
Mise à jour le 03/01/2023
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Isle Vern Salembre (CCIVS)
(Code SINOE : 56214)
Rue Henri Rebière
Zi la Borie, Bp6 le Bateau
24110 - Saint-astier
| Tél. | 0553034582 |
| Fax. | |
| Mél. | contact@ccivs.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.ccivs.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 20004009500016 |
| Acteur créé le : | 01/01/1996 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : -
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2017
- en Déchèterie : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2017
- Commentaire : Voir avec le SMD3
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 2018
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
- Nom de la collectivité porteuse du programme : SMD3
Emploi, communication, prévention et financement (2021)
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Tarif de TGAP
Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année :
- Année de démarrage du programme : 2008
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 1794
- Nombre d'habitants concernés : 3947
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : Estimation
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année :
- Année de démarrage du programme : 2006
- Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) :
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) :
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
- Redevance spéciale : Oui
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension des consignes de tri (au moins 50% de sa population) ? : Oui
- Si oui : depuis quand (AAAA) ? : 2019
- Pourcentage du territoire couvert ? : 100
Tarif de TGAP
-
- Tarif de TGAP auquel est soumis votre installation de traitement majoritaire des OMR (en €/tonne) : 30
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 19 276 (16 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 24 | Beauronne | 01/01/2014 | - | 372 | Compétence collecte (OMR, CS, verre), déchèterie et traitement déléguée au SMD3 |
| 24 | Chantérac | 01/01/2014 | - | 665 | |
| 24 | Douzillac | 01/01/2014 | - | 840 | |
| 24 | Grignols | 01/01/2014 | - | 662 | |
| 24 | Jaure | 01/01/2014 | - | 178 | |
| 24 | Léguillac-de-l'Auche | 01/01/2014 | - | 948 | |
| 24 | Montrem | 01/01/2014 | - | 1 221 | |
| 24 | Neuvic | 01/01/2014 | - | 3 750 | |
| 24 | Saint-Aquilin | 01/01/2014 | - | 443 | |
| 24 | Saint-Astier | 01/01/2014 | - | 5 570 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
2019 : RDT : 400.15t vers UIOM et 175.18t vers ISDND