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Haut Pays du Velay communauté

Résultats de recherche :
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    Haut Pays du Velay communauté

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[Acteur 56148] - Haut Pays du Velay communauté (43)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Haut Pays du Velay communauté

(Code SINOE : 56148)

14 Rue des Grands Fossés
43290 - Montfaucon-en-velay

Tél. 0471657410
Fax.
Mél. c-c-montfaucon@wanadoo.fr
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 244300307
Acteur créé le : 23/12/1996
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Changement de nom au 01/01/24 (anciennement CC du Pays de Montfaucon)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • TEOM incitative : Oui
    • Commentaire sur le financement : Donnée "Préfecture"
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 1017615

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 8 485 (8 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 8 sur 8
< 1 >
43 Dunières 23/12/1996 - 2 803
43 Montfaucon-en-Velay 23/12/1996 - 1 218
43 Montregard 23/12/1996 - 674
43 Raucoules 23/12/1996 - 948
43 Riotord 23/12/1996 - 1 219
43 Saint-Bonnet-le-Froid 23/12/1996 - 256
43 Saint-Julien-Molhesabate 23/12/1996 - 153
43 Saint-Romain-Lachalm 23/12/1996 - 1 214
Résultats de 1 à 8 sur 8
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information