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Cc du Pays de Tronçais

Résultats de recherche :
  • Cc du Pays de Tronçais
    Communauté de Communes du Pays de Tronçais

    Aucun service

[Acteur 56118] - Communauté de Communes du Pays de Tronçais (03)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc du Pays de Tronçais

(Code SINOE : 56118)

Place du Champ de Foire
03350 - Cérilly

Tél. 0470675943
Fax. 0470674023
Mél. com.com.pays.troncais@wanadoo.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.paysdetroncais.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 240300558
Acteur créé le : 31/12/1999
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Commentaire sur le financement : Donnée "Préfecture". La redevance spéciale est appliquée pour les professionnels par le Sictom de la Région Montluçonnaise.
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 886774
    • Montant de la REOM (en euro HT) :
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 92443

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 7 338 (16 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 16
< 1 2 >
03 Ainay-le-Château 31/12/1999 - 998 géré par Sictom de Cerilly
03 Braize 31/12/1999 - 259 géré par Sictom de Cerilly
03 Cérilly 31/12/1999 - 1 331 géré par Sictom de Cerilly
03 Couleuvre 31/12/1999 - 547 géré par Sictom de Cerilly depuis le 01/01/2018 (anciennement géré par Sirom Lurçy Levis jusqu'au 31/12/2017)
03 Hérisson 31/12/1999 - 528 géré par Sictom de Cerilly
03 Isle-et-Bardais 31/12/1999 - 258 géré par Sictom de Cerilly
03 Le Brethon 31/12/1999 - 324 géré par Sictom de Cerilly
03 Le Vilhain 31/12/1999 - 257 géré par Sictom de Cerilly
03 Lételon 31/12/1999 - 99 géré par Smirtom Val de Cher
03 Meaulne* 31/12/1999 - 775 géré par Smirtom Val de Cher
Commune déléguée de Meaulne-Vitray
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information