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Coteaux du Girou

Résultats de recherche :

[Acteur 56098] - Communauté de communes des Coteaux du Girou (31)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 02/02/2015

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 02/02/2015 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2019 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2013 National Clôture enquête
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