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Cc Val de Besbre
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Cc Val de BesbreCommunauté de Communes Val de Besbre Sologne Bourbonnaise
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[Acteur 56096 fermé] - Communauté de Communes Val de Besbre Sologne Bourbonnaise (03)
Vue Fiche
Mise à jour le 04/01/2018
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Cc Val de Besbre
(Code SINOE : 56096)
159 Route de Vichy
03290 - Dompierre-sur-Besbre
| Tél. | 0470345706 |
| Fax. | |
| Mél. | |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 240300640 |
| Acteur créé le : | 01/06/2001 |
| Acteur dissout le : | 31/12/2016 |
Courrier adressé à l'attention de : -
Acteur remplacé par :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Aucune information
Emploi, communication, prévention et financement (2016)
Financement, Population DGF
Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.
Financement
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
Population DGF
-
- Population DGF de l'année : 12162
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information