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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Lautrecois-Pays d'Agout

Lautrecois-Pays d'Agout

Résultats de recherche :

[Acteur 56014] - Communauté de communes du Lautrecois-Pays d'Agout (81)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 16/01/2015

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
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Commentaire
Structures intercommunales 16/01/2015 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
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Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2019 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2013 National Clôture enquête
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