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Cc Beauce Loirétaine

Résultats de recherche :
  • Cc Beauce Loirétaine
    Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine

    Aucun service

[Acteur 55963] - Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine (45)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 09/01/2015

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 09/01/2015 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2013 National Clôture enquête
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