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Cc Auberive Vingeanne Montsaugeonnais

Résultats de recherche :
  • Cc Auberive Vingeanne ...
    Communauté de Communes Auberive Vingeanne Montsaugeonnais

    Aucun service

[Acteur 55951] - Communauté de Communes Auberive Vingeanne Montsaugeonnais (52)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 23/12/2014

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 23/12/2014 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2013 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2011 National Clôture enquête
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