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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Haute Tarentaise

Haute Tarentaise

[Acteur 5591] - Communauté de communes de Haute Tarentaise (73)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Haute Tarentaise (CCHT)

(Code SINOE : 5591)

8 Rue Saint Pierre - Bp 1
73700 - Séez

Tél. 0479410163
Fax. 0479410677
Mél. administratif-dechets@hautetarentaise.fr
Mél Service Env. administratif-dechets@hautetarentaise.fr
Site internet. www.hautetarentaise.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247300254
Acteur créé le : -
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Fait suite le 27/12/2006 à la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise

Station de transfert : ETP comptés dans les prestataires
60 % des déchets passent par le quai de transfert de Valezan
Déchèterie acceptent amiante pour "dépanner les particuliers"

Benne de réemploi pour asso ou recyclerie en place en septembre 2024 dans 2 déchèteries (Tignes, Bourg-Saint-Maurice)

Le ratio de refus est donné par le centre de tri Savoie Déchets en 2024 = 23.83%

Les évolutions de tonnages entre 2021 et 2023 sont importants. Ceci est dû à la période de confinement liée au COVID impactant la fréquentation touristique sur la CCHT (les remontées mécaniques étaient fermées). Hausse de la fréquentation touristique en 2024.

Déchèteries: comptage annuel manuscrit. Le comptage des particuliers a débuté en août 2023 (non inscrit sur SINOE).
collecte de déchets hors foyer: mise en place par les communes. Réponse de la CCHT comme porteur de l’appel à projets de CITEO

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui
04C ISO 9001 - - Oui
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic articles sports et loisirs
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystem DEEE + lampes et tubes
06C6 Agrément SCRELEC - - Oui SCRELEC piles
06D Agrément REFASHION - - Oui Refashion textiles linge et chaussures
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco Maison ABJ + DEA + Jouets
06N Agrément ALIAPUR 01/01/2025 - Oui ALIAPUR
06T Agrément Valobat 01/05/2024 - Oui Valobat PMCB sauf plastiques
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : Caractérisations recyclables 1 à 2 fois / mois par le centre de tri Savoie Déchets. Des caractérisations OMr ont été effectuées en 2024 par Savoie Déchets (syndicat de traitement) et en 2025.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2022
    • Date de la dernière commission de suivi : 2022
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.hautetarentaise.fr/cms_viewFile.php?idtf=87823&path=2022-69-Approbation-du-PLPDMA-2022-2027.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 15 597 (8 communes)

Population adhérente pour la collecte : 15 597 (8 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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73 Bourg-Saint-Maurice - - 7 329
73 Les Chapelles - - 570
73 Montvalezan - - 748
73 Sainte-Foy-Tarentaise - - 664
73 Séez - - 2 600
73 Tignes - - 1 797
73 Val-d'Isère - - 1 542
73 Villaroger - - 347
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA 2022
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