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Gorges de l'Ardèche

Résultats de recherche :

[Acteur 55626] - Communauté de communes des Gorges de l'Ardèche (07)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Gorges de l'Ardèche (CCGA)

(Code SINOE : 55626)

16 Rue des Abeilles
07150 - Vallon-pont-d'arc

Tél. 0475376113
Fax.
Mél. info@cc-gorgesardeche.fr
Mél Service Env. vincent.tourre@cc-gorgesardeche.fr
Site internet. www.cc-gorgesardeche.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200039808
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Rochecolombe, Saint-Maurice-d'Ardèche, Lanas et Vogüé attachées au SICTOBA depuis 2018 anciennement SIDOMSA.

Sur notre territoire (20 communes) nous avons 102 PAV sur lesquels tous les flux sont présents (OMr, CS, Carton et verre). Ce sont des colonnes aériennes.

Expérimentation collecte biodéchets en 2025

Collecte des emb sur voie publique: partiellement en fonction des communes

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non SICTOBA
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non SICTOBA
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non SICTOBA
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non SICTOBA
06D Agrément REFASHION - - Non SICTOBA
06F Agrément ECOMAISON - - Non SICTOBA
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : via MODECOM SICTOBA

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2021
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SICTOBA

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 15 990 (20 communes)

Population adhérente pour la collecte : 15 990 (20 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 20
< 1 2 >
07 Balazuc 01/01/2014 - 395 CS, déchèterie et traitement délégués au SICTOBA
07 Bessas 01/01/2014 - 249 CS, déchèterie et traitement délégués au SICTOBA
07 Chauzon 01/01/2014 - 447 CS, déchèterie et traitement délégués au SICTOBA
07 Grospierres 01/01/2014 - 957 CS, déchèterie et traitement délégués au SICTOBA
07 Labastide-de-Virac 01/01/2014 - 334 CS, déchèterie et traitement délégués au SICTOBA
07 Labeaume 01/01/2014 - 698 CS, déchèterie et traitement délégués au SICTOBA
07 Lagorce 01/01/2014 - 1 322 CS, déchèterie et traitement délégués au SICTOBA
07 Lanas 01/01/2017 - 377 CS, déchèterie et traitement délégués au SICTOBA
07 Orgnac-l'Aven 01/01/2014 - 533 CS, déchèterie et traitement délégués au SICTOBA
07 Pradons 01/01/2014 - 603 CS, déchèterie et traitement délégués au SICTOBA
Résultats de 1 à 10 sur 20
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information